Bernard Motte

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MOTTE (Bernard, Albert, Eugène)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2017-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000034976401(source JORF)
admission
21 Juin 201721/06/2017
De: Motte (Bernard, Gérard)
président d'une association en faveur de la réhabilitation immobilière ; 50 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Motte (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000733705(source JORF)
promotion
20 Janvier 199520/01/1995